Notice descriptive
1816-1852 (1816-1852)
Maisons et fermes : arrêtés, avis, courriers, extraits de délibération, cahier des charges (1816, 1825, 1831).
Maison et jardin situés dans le quartier Saint-Cyprien : arrêtés, courrier, extraits de délibération, état descriptif (1824, 1835).
Trois pièces de terre situés dans le quartier des Minimes et des Sept-Deniers : arrêté, avis (1825).
Pièce de terre située à Montaudran : arrêté, avis (1825).
Maison située rue des Blanchers : arrêté, avis, extrait de délibération (1827).
Partie de maison située rue des Tourneurs : arrêté, avis, extrait de délibération (1827).
Maison avec dépendances située dans la rue du Vieux-Raisin : arrêté, avis, extraits de délibération (1828).
Pièce de terre située faubourg Saint-Etienne : arrêté, avis (1829).
Maison située rue du Canard : arrêté, avis, extraits de délibération (1832).
Partie du domaine de Lafaurette : courriers, arrêté, état des lots (1838-1841).
Maison située rue du Collège royal : courriers, arrêté, avis (1839-1841).
Hôtel situé rue du Vieux-Raisin : courriers, état descriptif, procès-verbal d’adjudication, arrêtés (1843-1847).
Maison située place de la Visitation : courriers (1852)
