Notice descriptive
Biens communaux. (1806-1881)
Etat des biens et revenus (1806).
Transactions immobilières, projet d'aliénation de communaux (1807-1808), aliénation de divers communaux pour en utiliser le produit à la reconstruction de l'église (1881).
Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme du communal de la Punte (1856-1858).
Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 300 4 (1).
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en L, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
