Notice descriptive
Ressortissants tous conflits XXe siècle, anciens combattants et veuves. ([1916] - [1981]) 
| Ressortissants tous conflits XXe siècle, anciens combattants et veuves. | Importance matérielle : 6 m.l. |
| Cotes extrêmes : 5073 W 1 - 73 | Producteur : Office national des anciens combattants et victimes de guerre (France). Service départemental (Toulouse, Haute-Garonne) |
| Dates extrêmes : [1916] - [1981] |
Contexte
Producteur
Office national des anciens combattants et victimes de guerre (France). Service départemental (Toulouse, Haute-Garonne)Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
25 février 1981
ContenuPrésentation du contenu
Dossiers individuels.
Tris et éliminations
Classé provisoirement ; le versement a fait l'objet d'un contrôle sommaire à l'entrée.
Les dossiers individuels font l'objet d'un tri et d'un échantillonnage conformément aux prescriptions des Archives de France
IndexationSujets
ancien combattant / guerre 1914-1918 / guerre 1939-1945 / guerre d'Indochine. 1946-1954 / guerre d'Algérie. 1954-1962 / 20E siècleType de documents
dossier individuel / dossier individuel
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
Communicable suivant la législation en vigueur : les dossiers et données descriptives comportent des éléments relatifs à la vie privée et sont couverts par un délai de communicabilité de 50 ans, conformément au code du Patrimoine.
Lieu de conservation
use - Annexe de conservation
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
22/04/2024Dernière mise à jour :
27/04/2024 15:07:48Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
