Notice descriptive
Contrôle des établissements scolaires de la Haute-Garonne par la direction de l'Enseignement et de la vie des établissements du Rectorat (DEVE). - Collèges, lycées et établissements régionaux d'enseignement adapté : procès-verbaux de conseils d'administration (2005-2008).
(2005-2008) 
| Contrôle des établissements scolaires de la Haute-Garonne par la direction de l'Enseignement et de la vie des établissements du Rectorat (DEVE). - Collèges, lycées et établissements régionaux d'enseignement adapté : procès-verbaux de conseils d'administration (2005-2008). | Importance matérielle : 8,8 m.l. |
| Cotes extrêmes : 7730 W 1 - 78 | Producteur : France. Académie (Toulouse) |
| Dates extrêmes : 2005-2008 |
Contexte
Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
10 mars 2015
ContenuPrésentation du contenu
Le versement 7730 W comprend des archives versées par la direction de l'Enseignement et de la vie des établissements du Rectorat (DEVE), relatives à la gestion et au contrôle des établissements d’enseignement secondaire de la Haute-Garonne entre 2005 et 2008 : procès-verbaux des conseils d’administration des collèges, des établissements régionaux d'enseignement adapté (EREA), des lycées généraux et technologiques (LGT), des lycées généraux et technologiques internationaux (LGTI), des lycées professionnels (LP) et des lycées polyvalents (LPO).
Les dossiers sont classés par année scolaire puis dans l’ordre alphabétique des communes de Haute-Garonne.
Ce versement fait suite aux versements 7189 W et 7353 W effectués par le rectorat en 2012 et 2013.
Tris et éliminations
classé définitivement
IndexationSujets
collège / conseil d'administration / lycéeType de documents
Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
bordereau de versement communicable, disponible au chrono et en accès libre en salle de lecture
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
27/03/2015Dernière mise à jour :
31/10/2019 10:52:40Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
