Notice descriptive
Cabinet du Président. - Produits de communication du Département : flyers, dépliants, objets promotionnels, affiches (2002-2005). (2002-2005) 
Contexte : Cabinet du Président
Cote : 6626 W 52 - 57
Intitulé : Cabinet du Président. - Produits de communication du Département : flyers, dépliants, objets promotionnels, affiches (2002-2005).
Date : 2002-2005
Importance matérielle : 0,95 m.l.
Présentation du contenu :
Seuls les articles 1 à 31 sont retenus pour la constitution de l'instrument de recherche car ils sont à conservation définitive. Les articles 32 à 53 sont à détruire à terme.
Notes :
Les articles 52 et 53 sont manquants
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 30 septembre 2008
Tris et éliminations :
Classé provisoirement
Modalités d'accès :
Communicable selon la législation en vigueur. Bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Modalités de reproduction :
Se reporter aux règlements en vigueur
Autres instruments de recherche : FRAD031_6626W
