Cote : BH INV 3461 004-007

Intitulé : 1 C 692-1915 - Diocèse civil de Toulouse.

Date : 1878

Auteur : Baudoin, Adolphe

Présentation du contenu :

On trouve aussi des documents relatifs au diocèse de Toulouse dans la partie "suppléments".

En détail :

- Assemblée de Assiette diocésaine (États particuliers). Organisation, 1569-1790, 1 C 941-955, 1310-1311, 2092-2093.

- Procès-verbaux des séances, 1544-1789, 1 C 956-985, 2094-2095.

- Comptes de recettes et de dépenses, rendus aux commissaires de l’Assiette par les syndics du diocèse. Emprunts. Affaires financières. Quotité de la contribution diocésaine,

1556-1788, 1 C 692-849, 986, 2096-2120, 2155-2156.

- Affaires militaires (Guerres de Religion, logements, fournitures) 1536-1788, 1 C 2121-2142.

- Impôt du vingtième, 1750-1788, 1 C 1312-1358.

- Travaux publics, 17-18è siècles, 1 C 850-940, 2143-2154.

- Livres terriers, compoix, cadastres des communautés du diocèse, 1451-1789, 1 C 1542-1643.

- Etats des impositions réparties par communauté, 1486-1790, 1 C. 987-1041.

- Rôles de la capitation par communauté, 1695-1790, 1 C 1081-1309.

- Impositions, dépenses et dettes des communautés, 1634-1790, 1 C 1042-1080, 1359-1518.

- Comptes, avec pièces justificatives, rendus parles collecteurs pour chaque communauté, 1705-1789, 1 C 1644-1908

Sujet : monarchie d'Ancien Régime / généralité / administration locale d'Ancien régime

Lieu : Toulouse, Diocèse civil de (Haute-Garonne, France)