Cote : 2 O 249 7

Ancienne cote : 2 O 628 / O 10 / O 106

Intitulé : Biens communaux.

Date : 1855-1936

Présentation du contenu :

Transactions immobilières, aliénations de communaux au quartier de la Place (1855), dans le village avec droit d'appui au mur de l'école (1867-1869) ; échange de terrains au quartier de la Place (1869).

Exploitation des biens, mises à ferme des biens de l'ancienne fabrique, notamment au lieu-dit Pas del Merle (1910-1936).

Autres données descriptives :

La liasse comprend deux plans :

Plan d'un lopin de terrain que la commune de Labastide-Beauvoir demande l'autorisation d'aliéner. Hernandez, agent voyer cantonal. 10 janvier 1868. Ech. 0,005 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,22 x 0,28 m.

Plan figuratif des terrains à échanger entre la commune de Labastide-Beauvoir et le sieur Briol, propriétaire dans cette commune. Marie-Innocent Hernandez, géomètre expert. 22 juillet 1869. Ech. 0,003 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,28 x 0,34 m.

Sujet : baux ruraux / biens communaux / fabrique / transaction immobilière / école / équipement collectif / plan

Personne : Hernandez (agent voyer cantonal) / Briol / Hernandez, Marie-Innocent (géomètre)

Lieu : Al pas del merle (Labastide-Beauvoir, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Pas du Merle (Labastide-Beauvoir, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Place (Labastide-Beauvoir, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Labastide-Beauvoir (Haute-Garonne, France)