Notice descriptive
Ressortissants tous conflits XXe siècle, anciens combattants. ([1916] - [1991]) 
Contexte : Office national des anciens combattants et victimes de guerre, service départemental de la Haute-Garonne (état des versements)
Cote : 5864 W 1 - 59
Intitulé : Ressortissants tous conflits XXe siècle, anciens combattants.
Date : [1916] - [1991]
Importance matérielle : 5,4 m.l.
Présentation du contenu :
Dossiers individuels.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 15 avril 1998
Tris et éliminations :
Classé provisoirement ; le versement a fait l'objet d'un contrôle sommaire à l'entrée.
Les dossiers individuels font l'objet d'un tri et d'un échantillonnage conformément aux prescriptions des Archives de France
Modalités d'accès :
Communicable suivant la législation en vigueur : les dossiers et données descriptives du versement comportent des éléments relatifs à la vie privée et sont couverts par un délai de communicabilité de 50 ans, conformément au code du Patrimoine.
Autres instruments de recherche : FRAD031_5864W
Sujet : ancien combattant / 20E siècle / guerre d'Algérie. 1954-1962 / guerre d'Indochine. 1946-1954 / guerre 1914-1918 / guerre 1939-1945
Type de document : dossier individuel, dossier individuel
Lieu de conservation : use - Annexe de conservation
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Office national des anciens combattants et victimes de guerre, service départemental de la Haute-Garonne (état des versements)Le formulaire de recherche :
