Notice descriptive
Commune de Villemur-sur-Tarn. 1 D 17 : registre des délibérations du conseil municipal, an XIII, 27 messidor-1816, 3 juillet
(1805/1816)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Villemur-sur-Tarn > Délibérations > an XIII-1816
Cote : 1 NUM AC 2217
Intitulé :
Commune de Villemur-sur-Tarn. 1 D 17 : registre des délibérations du conseil municipal, an XIII, 27 messidor-1816, 3 juillet
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villemur-sur-Tarn, Canton de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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