Cote : 18 D 10

Intitulé : Impôts royaux. Domaine seigneurial. Rentes, dettes.

Présentation du contenu :

Impôts royaux.

Taille : quittances, extrait d'allivrement de Toulouse (1642-1776).

Sixième denier : procès et quittances (1678, 1702, 1713).

Décimes : quittances (1778-1786).

Domaine seigneurial.

Injonction faite aux tenanciers du collège de payer leurs droits seigneuriaux (1615).

Extrait de livre terrier du collège (s.d.).

Compte des payées au collège par leurs tenanciers (1544, 1553, 1558).

Arrêt du parlement entre la ville de Toulouse et le clergé de la ville relatif aux rentes et droits seigneuriaux, (1564).

Procès verbal de mesures des terres du collège hors la porte Matabiau (1578).

Procès contre le chapitre de Saint-Sernin pour la reconnaissance d’une terre dépendant du chapitre (s.d. [16e s.]).

Rentes, dettes.

Reconnaissance de dette en faveur de Pierre de Papillon(1532).

Constitution de rente en faveur de Philippe Feraud (1722).

Etat des rentes dues à Philippe Feraud et Clément-Ignace de Fermat (1734).

Procès verbal de saisie de grain pour dettes (1584).

Procès contre Jean Cabone pour le paiement d’une rente (1774)

Personne : Papillon, Pierre de / Fermat, Clément-Ignace de / Ferraud, Philippe / Cabone, Jean (maçon) / Papillon, Pierre de

Organisme : Saint-Sernin (chapitre) / Papillon (collège)

Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Papillon, collège de (Toulouse, Haute-Garonne, France)