Notice descriptive
Suivi d’associations culturelles et sportives. - Comité départemental d'animation culturelle et sportive (CODACS), statuts ; assemblées générales ; comptabilité ; subventions. Service d'animation socio-culturelle et sportive, subventions. (1982-1996) 
Contexte : Cabinet du Président
Cote : 5911 W 1 - 55
Intitulé : Suivi d’associations culturelles et sportives. - Comité départemental d'animation culturelle et sportive (CODACS), statuts ; assemblées générales ; comptabilité ; subventions. Service d'animation socio-culturelle et sportive, subventions.
Date : 1982-1996
Importance matérielle : 7,3 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 19 janvier 1999
Tris et éliminations :
Classé provisoirement
Modalités d'accès :
Consultable selon la législation en vigueur. Bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Modalités de reproduction :
Se reporter aux règlements en vigueur
Autres instruments de recherche : FRAD031_5911W
Sujet : opinion / vie publique / temps libre et sociabilité / loisir / temps libre et sociabilité / culture / association / sport / financement
