Notice descriptive
2ème conseil de guerre. (1822 (18 novembre)-1826 (23 août))
Contexte : Organisation de l'armée > Répression de la désertion et justice militaire. > Fonds des Conseils de guerre. > Division des Pyrénées-orientales > Registres de jugements.
Cote : 2 R 241 - 2 R 249
Intitulé : 2ème conseil de guerre.
Date : 1822 (18 novembre)-1826 (23 août)
Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major / justice militaire
Notices filles
- 1822 (18 novembre)-1824 (18 juin) (1822 (18 novembre)-1824 (18 juin))
- 1822 (19 décembre)-1824 (22 avril) (1822 (19 décembre)-1824 (22 avril))
- 1823 (27 mars-22 décembre) (1823 (27 mars-22 décembre))
- 1824 (15 janvier-7 décembre) (1824 (15 janvier-7 décembre))
- 1824 (5 février-16 mars) (1824 (5 février-16 mars))
- 1824 (26 juillet-1826 (28 juillet) (1824 (26 juillet-1826 (28 juillet))
- 1825 (5 janvier)-1826 (28 avril) (1825 (5 janvier)-1826 (28 avril))
- 1826 (5 juin-23 août) (1826 (5 juin-23 août))
- Conseil de révision du conseil de guerre de la division des Pyrénées-Orientales. (1824 (20 avril)-1826 (21 août))
