Notice descriptive
Commune de Saussens. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1928, 13 mai-1947, 30 novembre (1928/1947)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saussens > Délibérations > 1928-1947
Cote : 1 NUM AC 5346
Intitulé : Commune de Saussens. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1928, 13 mai-1947, 30 novembre
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Saussens (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération
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