Notice descriptive
Commune de Pelleport. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1907, 17 février-1923, 24 août
(1907/1923)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Pelleport > Délibérations > 1907-1923
Cote : 1 NUM AC 1602
Intitulé :
Commune de Pelleport. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1907, 17 février-1923, 24 août
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Pelleport (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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