Notice descriptive
Enseignement et éducation ; urbanisme et habitat ; actions et participations départementales ; environnement ; sport et temps libre ; affaires culturelles ; transports et communications ; actions économiques.
(1999/1999)
Contexte : 7296W > Séances de 1999 > 17 novembre
Cote : 7296 W 13
Intitulé :
Enseignement et éducation ; urbanisme et habitat ; actions et participations départementales ; environnement ; sport et temps libre ; affaires culturelles ; transports et communications ; actions économiques.
Sujet : conseil départemental
Type de document : Documents écrits
