Notice descriptive
Régime social indépendant (2008-2009). Commission régionale de conciliation et d'indemnisation (2008). Hôpital des enfants de Toulouse (2007). URSSAF (2001-2008).
(2001/2009)
Contexte : 7998 W > Politique d?inspection, de contrôle et d?évaluation. > Organismes de sécurité sociale (OSS). - Sécurité sociale ; caisse primaire d'assurance maladie. > Tutelle administrative. > Réclamations : correspondance, attestations, justificatifs. > Autres organismes.
Cote : 7998 W 746
Intitulé :
Régime social indépendant (2008-2009). Commission régionale de conciliation et d'indemnisation (2008). Hôpital des enfants de Toulouse (2007). URSSAF (2001-2008).
Sujet : action sanitaire / hygiène / santé / établissement de santé
