Notice descriptive

Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 10 : registre des délibérations du conseil municipal, 1858, 10 novembre-1893, 9 février

(1858/1893)

Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gaillac-Toulza > Délibérations > 1858-1893
Cote : 1 NUM AC 5556
Intitulé :

Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 10 : registre des délibérations du conseil municipal, 1858, 10 novembre-1893, 9 février

Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Gaillac-Toulza (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cintegabelle, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits

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