Notice descriptive

Biens communaux. (1806-1924)

Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montoulieu-Saint-Bernard
Cote : 2 O 386 5
Ancienne cote : 2 O 949 / O 109 bis / O 490
Intitulé : Biens communaux.
Date : 1806-1924

Présentation du contenu :

Etat des biens et revenus (1806).

Transactions immobilières, aliénations de friches au quartier du Friquet (1854-1856), de terrains usurpés (1860) ; acquisition de deux parcelles (1897).

Eau, puits, construction (1920-1924).

Exploitation des biens, vente d'arbres (1922).



Autres données descriptives :

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 386 5 (1) - 2 O 386 5 (2).



Sujet : biens communaux / bois / puits / transaction immobilière / équipement collectif
Lieu : Le Friquet (Montoulieu-Saint-Bernard, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montoulieu-Saint-Bernard (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :

haut de page