Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1809-1813, 1921-1922, 1932-1934) (an X-1940). Contributions, impositions extraordinaires (1834-1888). (an X-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caragoudes
Cote : 2 O 105 1
Ancienne cote : 2 O 230 / 3 O 105 / 3 O 590 / O 1 1 / O 52 / O 1452 / O 1552 / O 1553
Intitulé : Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1809-1813, 1921-1922, 1932-1934) (an X-1940). Contributions, impositions extraordinaires (1834-1888).
Date : an X-1940
Présentation du contenu :
À noter : concernant les impositions extraordinaires, voir également 2 O 145 2.
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : finances communales / fiscalité
Lieu : Caragoudes (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLe formulaire de recherche :
