Notice descriptive
Pôle de surveillance électronique : dossiers d'orientation.
(2006-2007) 
| Pôle de surveillance électronique : dossiers d'orientation. | Importance matérielle : 5,52 m.l. |
| Cotes extrêmes : 7337 W 1 - 46 | Producteur : France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Toulouse, Haute-Garonne) |
| Dates extrêmes : 2006-2007 |
Contexte
Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
6 décembre 2012
ContenuTris et éliminations
classé définitivement
IndexationSujets
condition pénitentiaire / peine / population pénitentiaireType de documents
Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
16/01/2014Dernière mise à jour :
29/10/2019 10:44:18Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
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Iconographies
