Notice descriptive
Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, an XI, 30 prairial-1837, 12 novembre.
(1804/1837)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gaillac-Toulza > Délibérations > 1804-1837
Cote : 1 NUM AC 3411
Intitulé :
Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, an XI, 30 prairial-1837, 12 novembre.
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Gaillac-Toulza (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cintegabelle, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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