Notice descriptive
Commune de Cassagne. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1789, 29 décembre-1824, 30 mai. (les années 1793 à l'an IX manquent) Registre relié dos parchemin, 300 folios
(1789/1824)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Cassagne > Délibérations > 1789-1824
Cote : 1 NUM AC 2796
Intitulé :
Commune de Cassagne. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1789, 29 décembre-1824, 30 mai. (les années 1793 à l'an IX manquent) Registre relié dos parchemin, 300 folios
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Cassagne (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Salies-du-Salat, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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