Notice descriptive
Commune de Bellegarde-Sainte-Marie. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an X, 15 pluviôse-1838, 10 mai (à la suite, délibérations, 1856, 11 mai-1859, 15 février)
(1801/1838)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Bellegarde-Sainte-Marie > Délibérations > 1801-1838
Cote : 1 NUM AC 1401
Intitulé :
Commune de Bellegarde-Sainte-Marie. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an X, 15 pluviôse-1838, 10 mai (à la suite, délibérations, 1856, 11 mai-1859, 15 février)
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Bellegarde-Sainte-Marie (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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