Notice descriptive

Commune de Cugnaux. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1876, 12 novembre-1890, 20 juillet.

 (1876/1890)

Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Cugnaux > Délibérations > 1876-1890
Cote : 1 NUM AC 4898
Intitulé :

Commune de Cugnaux. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1876, 12 novembre-1890, 20 juillet.

Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Cugnaux (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Tournefeuille, Canton de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits

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