Notice descriptive
États récapitulatifs, correspondance.
Ces liasses font partie d'un reliquat de documents non cotés, provenant des versements de la Préfecture, et conservés dans les magasins des Archives départementales (site principal). Ils ont été identifiés à la suite des opérations de récolement réglementaire menées entre 2015 et 2018.
Versement
Aucun tri, ni classement.
Se reporter à la législation en vigueur.
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