Cote : 2 O 331 2

Ancienne cote : 2 O 833 / 2 O 834 / O 108

Intitulé : Administration générale.

Date : 1860-1922

Présentation du contenu :

Contentieux, réclamations de M. Fauré, architecte, pour paiement d'honoraires (1860), de Pauline Gringaut concernant la propriété d'un terrain où se construit le presbytère (1861), de la compagnie d'assurance « L'Ancienne Mutuelle » pour paiement d'arriérés (1922) ; litiges avec Pauline Gringaut au sujet de la propriété d'une fontaine publique (1861), avec Pierre Fraysse, entrepreneur, concernant les travaux de construction du presbytère (1862-1863), avec le desservant (1900).

Contrat, abonnement à la SACEM (1921).

Sujet : administration générale / clergé séculier / compagnie d'assurances / contentieux administratif / fontaine / presbytère / propriété intellectuelle

Personne : Fauré (architecte) / Gringaut, Pauline / Fraysse, Pierre

Lieu : Maureville (Haute-Garonne, France)