Notice descriptive
Administration générale. - Contentieux, usurpation de communal (1834), réclamation du sieur Evêque, adjudicataire des travaux de l'église, pour paiement d'une somme qui lui serait due (1881-1886). Contrats, abonnement à la SACEM (1920-1922), assurances contre l'incendie et responsabilité civile (1933-1937). (1834-1937)
Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Escalquens
Cote : 2 O 169 4
Intitulé : Administration générale. - Contentieux, usurpation de communal (1834), réclamation du sieur Evêque, adjudicataire des travaux de l'église, pour paiement d'une somme qui lui serait due (1881-1886). Contrats, abonnement à la SACEM (1920-1922), assurances contre l'incendie et responsabilité civile (1933-1937).
Date : 1834-1937
Présentation du contenu :
La liasse comprend un plan :
Copie figurative du plan cadastral de la commune d'Escalquens de l'an 1758, lieu-dit Champ-del-Porc. 1834. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,25 x 0,20 m
Sujet : administration communale / contentieux administratif / plan
Personne : Evêque
Lieu : Escalquens (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de D à F, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
