Cote : 2 O 296 2

Ancienne cote : 2 O 747 / O 10 / O 790

Intitulé : Contributions. Charges et revenus.

Date : 1841-1933

Présentation du contenu :

Contributions : rôles de redevances annuelles assises sur le communal de La Serrade (1841-1874) ; imposition extraordinaire (1855).

Charges et revenus, rente, remboursement (1841) ; taxes et droits, droit de pesage, adjudications (1896-1911) ; emprunts, remboursement (1898-1908), bonification d'intérêt relatif à l'emprunt contracté pour la réfection de la toiture de l'église et la réparation du pont de Ménatesse (1933).

Sujet : dette publique / impôts locaux / ouvrage d'art / poids et mesures / rente / église / finances communales / fiscalité

Lieu : La Serrade (Lestelle-de-Saint-Martory, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lestelle-de-Saint-Martory (Haute-Garonne, France) -- Pont de Ménatesse / Lestelle-de-Saint-Martory (Haute-Garonne, France)