Notice descriptive
Commune de Vacquiers. 1 D 3 : registre des délibérations consulaires, 1790, 13 février-an III, 15 prairial
(1790/1795)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vacquiers > Délibérations > 1790-an III
Cote : 1 NUM AC 312
Intitulé :
Commune de Vacquiers. 1 D 3 : registre des délibérations consulaires, 1790, 13 février-an III, 15 prairial
Sujet : consul / consul / délibération
Lieu : Vacquiers (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes Q à VLe formulaire de recherche :
