Notice descriptive
Commune de Cornebarrieu. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1806, 15 février-1838, 4 mars
(1806/1838)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Cornebarrieu > Délibérations > 1806-1838
Cote : 1 NUM AC 250
Intitulé :
Commune de Cornebarrieu. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1806, 15 février-1838, 4 mars
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Cornebarrieu (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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