Notice descriptive
Commune de Fronton. 1 D 5 : registre des délibérations consulaires, 1761, 27 décembre-1775, 24 juin
(1761/1775)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en F > Fronton > Délibérations > 1761-1775
Cote : 1 NUM AC 5366
Intitulé :
Commune de Fronton. 1 D 5 : registre des délibérations consulaires, 1761, 27 décembre-1775, 24 juin
Sujet : conseil municipal / consul / / / conseil municipal / consul / délibération / registre
Lieu : Fronton (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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