Notice descriptive
Commune de Fabas. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1855, 15 mai-1899, 12 novembre
(1855/1899)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en F > Fabas > Délibérations > 1855-1899
Cote : 1 NUM AC 4909
Intitulé :
Commune de Fabas. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1855, 15 mai-1899, 12 novembre
Sujet : conseil municipal / arrêté du maire / conseil municipal / délibération / procès verbal / rapport de police / registre / texte officiel
Lieu : Fabas (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / L'Isle-en-Dodon, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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