Notice descriptive
Délibérations de la communauté + un extrait et une nomination consulaire.
(1749-1787)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Cézert > Autres documents
Cote : 1 E 1531
Intitulé :
Délibérations de la communauté + un extrait et une nomination consulaire.
Date : 1749-1787
Importance matérielle : 17 pièces
Lieu : Saint-Cézert (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
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L'inventaire :
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