Notice descriptive
Commune de Garac. 1 D 1 bis : Registre de délibérations, 1790, 23 juin-1790, 19 décembre. Liasse
(1790/1790)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Garac > Délibérations > 1790
Cote : 2 E 10513
Intitulé :
Commune de Garac. 1 D 1 bis : Registre de délibérations, 1790, 23 juin-1790, 19 décembre. Liasse
Sources complémentaires (autres producteurs) :
2 Mi 2436
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Garac (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes D à LLe formulaire de recherche :
