Notice descriptive
Commune de Castelmaurou. 1 D 3 : Registre de délibérations, 1789, 29 décembre-1790, 7 novembre. Registre relié dos toile noire, folioté de 49 à 386.
(1789/1790)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Castelmaurou > Délibérations > 1789-1790
Cote : 2 E 1037
Intitulé :
Commune de Castelmaurou. 1 D 3 : Registre de délibérations, 1789, 29 décembre-1790, 7 novembre. Registre relié dos toile noire, folioté de 49 à 386.
Sources complémentaires (autres producteurs) :
2 Mi 2419
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Castelmaurou (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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