Notice descriptive
Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 6 bis : Registre de délibérations consulaires, 1769, 21 octobre-1790, 24 janvier. Registre relié dos parchemin, 276 folios
(1769/1790)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gaillac-Toulza > Délibérations > 1769-1790
Cote : 2 E 10097
Intitulé :
Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 6 bis : Registre de délibérations consulaires, 1769, 21 octobre-1790, 24 janvier. Registre relié dos parchemin, 276 folios
Sources complémentaires (autres producteurs) :
2 Mi 2435
Sujet : administration locale d'Ancien Régime / administration locale d'Ancien Régime / délibération
Lieu : Gaillac-Toulza (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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