Versement

Versement des anciens services de la DRE (Direction Régionnale de l'Environnement), de la DRAE (Délégation Régionale à l'Architecture et l'Environnement) et de la DIREN (Direction Régionale de l'ENvironnement). Ces services ont élaborés des études généralistes, stratégiques ou thématiques ainsi que des méthodes ou des outils afin de produire, diffuser et rendre appropriable diverses connaissances (foncier, pollution des milieux, aménagement durable...). Il s'agit de la documentation iconographique utile aux missions, un moyen pour convaincre lors des nombreuses présentations et conférences.

Classement effectué en 2021. 486 documents en double ont été éliminés (81 tirages papier, 4 cassettes audio, 1 cd-rom de publicité et 400 diapositives).

Ordre thématique.

"Consultable selon la législation en vigueur".

"Se reporter aux règlements en vigueur".

bordereau de versement non communicable et non disponible au chrono.

Suite du 6856 W et du 7517W

Réalisé par Véronique Orlandi (archiviste), sous la direction de Sandrine Bouiller (archiviste), de Nathalie Regagnon (conservateur du patrimoine) et d'Anne Goulet (conservateur général et directrice des Archives départementales).

Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.