Notice descriptive
Biens communaux. (1806-1932)
Etat des biens et revenus (1806).
Transactions immobilières, aliénation de divers communaux sis aux lieux-dits les Anlots, la Hitte Blanque, Carté, Cap Vielle et Lassales où se trouve une église ruinée, afin d'en utiliser le produit à la reconstruction de l'église (1838-1841), quartier du Clouzet (1858-1859), quartier des Hagèdes (1919), en contrebas de la place de la Mairie (1924).
Exploitation des biens, forêt, coupes de bois, adjudication (1840-1843) ; baux ruraux, mise à ferme par voie de partage de divers communaux sis aux quartiers du Goutil, des Hagèdes, de Tuco, des Alières, de la Coume de Tacos, Labroquère et Fonds de Labroquère (1860-1919), las Peyrades (1875-1876), demande de participation aux partages (1880), prolongation des baux pour cause de guerre (1915-1917).
Mines et carrières, ouverture d'une carrière dans le bois des Hagèdes (1872), mises à ferme des carrières de sable du quartier de Labroquère (1920-1924).
Eau, puits, construction (1905-1922), aménagement du puits dit du Château (1932).
La liasse comprend six plans :
[Commune de Montmaurin, parcelle à aliéner au quartier des Hagèdes, plan des lieux]. Sulpice Carrère. 6 septembre 1919. Ech. 1/1250. Coul. sur calque. Dim. 0,17 x 0,18 m.
Commune de Montmaurin, extrait du plan cadastral, section B. Carrère, instituteur. 24 août 1924. Ech. 1/500. Dim. 0,22 x 0,30 m.
[Commune de Montmaurin], extrait du plan parcellaire des biens communaux, carrières de sable. 1920. Ech. 1/1250. Coul. sur calque. Dim. 0,22 x 0,18 m.
[Commune de Montmaurin], extrait du plan parcellaire des biens communaux amodiés par autorisation préfectorale du 18 octobre 1919, carrières de sable. 1921. Ech. 1/1250. Coul. sur calque. Dim. 0,24 x 0,18 m.
[Commune de Montmaurin], extrait du plan parcellaire des biens communaux amodiés par autorisation préfectorale du 18 octobre 1919, carrières de sable. 1924. Ech. 1/1250. Calque. Dim. 0,22 x 0,14 m.
Commune de Montmaurin, construction de trois puits communaux, coupe avec cotes. Carrère. 20 octobre 1921. Ech. 1/50. Calque. Dim. 0,31 x 0,13 m.
Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 385 4 (1) - 2 O 385 4 (4).
Notices filles
- Plan de cinq parcelles de terrains communaux que la commune de Montmaurin propose de vendre pour le produit en provenant être employé à la reconstruction de l'église. Bascans. 28 décembre 1838. Ech. 1/833. (1838)
- Partage des biens communaux de Montmaurin. Courrégé, géomètre. 25 mars 1861. Ech. 1/1250. (1861)
- Partage des biens communaux de Montmaurin. 1919. Ech. 1/1250. Copie du plan établi par Courrégé, géomètre le 25 mars 1861. (1919)
- Plan d'un terrain communal en nature d'inculte un peu boisée non soumis au régime forestier situé dans la commune de Montmaurin, quartier de Las Peyrades. Théodore Mulle. [6 novembre] 1875. Ech. 1/625. (1875)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en M, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :



