Notice descriptive
Biens communaux.
(1806-1932)
Biens communaux.
Etat des biens et revenus (1806).
Transactions immobilières, aliénation de divers communaux sis aux lieux-dits les Anlots, la Hitte Blanque, Carté, Cap Vielle et Lassales où se trouve une église ruinée, afin d'en utiliser le produit à la reconstruction de l'église (1838-1841), quartier du Clouzet (1858-1859), quartier des Hagèdes (1919), en contrebas de la place de la Mairie (1924).
Exploitation des biens, forêt, coupes de bois, adjudication (1840-1843) ; baux ruraux, mise à ferme par voie de partage de divers communaux sis aux quartiers du Goutil, des Hagèdes, de Tuco, des Alières, de la Coume de Tacos, Labroquère et Fonds de Labroquère (1860-1919), las Peyrades (1875-1876), demande de participation aux partages (1880), prolongation des baux pour cause de guerre (1915-1917).
Mines et carrières, ouverture d'une carrière dans le bois des Hagèdes (1872), mises à ferme des carrières de sable du quartier de Labroquère (1920-1924).
Eau, puits, construction (1905-1922), aménagement du puits dit du Château (1932)
La liasse comprend six plans :
[Commune de Montmaurin, parcelle à aliéner au quartier des Hagèdes, plan des lieux]. Sulpice Carrère. 6 septembre 1919. Ech. 1/1250. Coul. sur calque. Dim. 0,17 x 0,18 m.
Commune de Montmaurin, extrait du plan cadastral, section B. Carrère, instituteur. 24 août 1924. Ech. 1/500. Dim. 0,22 x 0,30 m.
[Commune de Montmaurin], extrait du plan parcellaire des biens communaux, carrières de sable. 1920. Ech. 1/1250. Coul. sur calque. Dim. 0,22 x 0,18 m.
[Commune de Montmaurin], extrait du plan parcellaire des biens communaux amodiés par autorisation préfectorale du 18 octobre 1919, carrières de sable. 1921. Ech. 1/1250. Coul. sur calque. Dim. 0,24 x 0,18 m.
[Commune de Montmaurin], extrait du plan parcellaire des biens communaux amodiés par autorisation préfectorale du 18 octobre 1919, carrières de sable. 1924. Ech. 1/1250. Calque. Dim. 0,22 x 0,14 m.
Commune de Montmaurin, construction de trois puits communaux, coupe avec cotes. Carrère. 20 octobre 1921. Ech. 1/50. Calque. Dim. 0,31 x 0,13 m.
Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 385 4 (1) - 2 O 385 4 (4)
Notices filles
Plan de cinq parcelles de terrains communaux que la commune de Montmaurin propose de vendre pour le produit en provenant être employé à la reconstruction de l'église. Bascans. 28 décembre 1838. Ech. 1/833.
(1838)Partage des biens communaux de Montmaurin. Courrégé, géomètre. 25 mars 1861. Ech. 1/1250.
(1861)Partage des biens communaux de Montmaurin. 1919. Ech. 1/1250. Copie du plan établi par Courrégé, géomètre le 25 mars 1861.
(1919)Plan d'un terrain communal en nature d'inculte un peu boisée non soumis au régime forestier situé dans la commune de Montmaurin, quartier de Las Peyrades. Théodore Mulle. [6 novembre] 1875. Ech. 1/625.
(1875)