Notice descriptive
Déclaration d'utilité publique. - Publication et diffusion de l'arrêté du 30 mai 2002 déclarant l'ITGG d'utilité publique : copie de l'arrêté publié au journal officiel, rapport, plans, correspondance. Conférence de presse : éléments de langage, programme, copie de l'arrêté, communiqué de presse ministériel, coupures de presse, documentation, rapport, correspondance. Recensement des engagements de l'Etat, réunion du comité de coordination : ordre du jour, convocation, relevés de conclusions, notes, rapports, correspondance ; étude des incidences sur les sites Natura 2000 : rapports, correspondance, notes, documentation, plaintes, recours en Conseil d'Etat ; diagnostic archéologique : arrêtés ; bilan acoustique : rapports ; déplacement de réseaux EDF : correspondance ; financement des travaux du Pont de Pierre à Bordeaux : lettre au préfet de région Midi-Pyrénées, notes, plans.
(2002/2002)
Déclaration d'utilité publique. - Publication et diffusion de l'arrêté du 30 mai 2002 déclarant l'ITGG d'utilité publique : copie de l'arrêté publié au journal officiel, rapport, plans, correspondance. Conférence de presse : éléments de langage, programme, copie de l'arrêté, communiqué de presse ministériel, coupures de presse, documentation, rapport, correspondance. Recensement des engagements de l'Etat, réunion du comité de coordination : ordre du jour, convocation, relevés de conclusions, notes, rapports, correspondance ; étude des incidences sur les sites Natura 2000 : rapports, correspondance, notes, documentation, plaintes, recours en Conseil d'Etat ; diagnostic archéologique : arrêtés ; bilan acoustique : rapports ; déplacement de réseaux EDF : correspondance ; financement des travaux du Pont de Pierre à Bordeaux : lettre au préfet de région Midi-Pyrénées, notes, plans.
