Notice descriptive
Commune de Léguevin. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an X, 13 nivôse- XIII, 17 pluviôse (à la suite : procès verbaux et actes divers, an XIII-1830) (1801/1804)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Léguevin > Délibérations > an X-an XIII
Cote : 1 NUM AC 272
Intitulé : Commune de Léguevin. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an X, 13 nivôse- XIII, 17 pluviôse (à la suite : procès verbaux et actes divers, an XIII-1830)
Sujet : conseil municipal / administration communale / délibération / acte administratif
Lieu : Léguevin (Haute-Garonne, France) / Léguevin, Canton de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération
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L'inventaire :
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