Rapports, bilans. Commission paritaire régionale des personnels ouvriers.

Rapports, bilans : procès-verbaux de réunions, convocations, documents préparatoires, registre hygiène et sécurité, bilan de l'Agent Chargé de la Mise en Œuvre des règles d'hygiène et sécurité (ACMO), rapport d'activité médecine de prévention, évaluation des risques, bilans des accidents de travail, rapports d'inspection, plan de continuité des activités du CROUS de Toulouse en situation de pandémie (2005-2011). Commission paritaire régionale des personnels ouvriers, dossiers de réunions : bilan social des personnels ouvriers des oeuvres universitaires et scolaires, procès-verbaux de réunions, convocations, documents préparatoires (2004).