Cote : 2 O 297 10

Ancienne cote : 2 O 750 / 2 O 751 / 2 O 752 / O 10 / O 107

Intitulé : Biens communaux.

Date : an III-1926

Auteur : Esparbès, Joseph (géomètre)

Présentation du contenu :

Etats des biens et revenus (an III-1820).

Eau, fontaine du Moulin, rétablissement (an XIII-1809), reconstruction (1846) ; puits, construction (1829), réparations notamment au puits de la place (1842-1845).

Transactions immobilières, projets d'échange de terrains (an XIV-1810), d'aliénation (1806-1807) ; aliénations notamment de communaux sis dans le village et plus particulièrement à l'emplacement des anciens fossés (an X-1838), d'une partie du communal du Padouenc (1833-1859) ; cession gratuite d'un terrain à la Fabrique (1841) ; acquisition d'un terrain dans le village (1886-1887).

Exploitation des biens, vente d'arbres (1830-1930), de coupe de bois (1845-1909), de fumier (1906-1920) ; baux ruraux, mise à ferme des prés de las Caminados et du Carillonneur (1905-1926).

Bornage des communaux et des biens du bureau de bienfaisance (1834-1835).

Place à la volaille, agrandissement (1902-1904).

Terrain de sport, acquisition (1924-1925).

Autres données descriptives :

La liasse comprend trois plans :

[Commune de Lévignac, aliénation de communaux dits des Coutrinades et des Communaux, plan des lieux]. Joseph Esparbès, géomètre. 17 juillet 1831. Ech. 1/100. Coul. sur papier. Dim. 0,30 x 0,20 m.

[Commune de Lévignac], Padouenc ou foirail du bétail à corne. [1833]. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,36 x 0,46 m.

[Commune de Lévignac, acquisition d'un terrain de sport], plan des lieux. 1925. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,31 x 0,20 m.

Un plans et une affiche hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 297 10 (1) - 2 O 297 10 (2).

Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / bétail / coupe de bois / fabrique / fontaine / fortification / installation sportive / place publique / puits / structure communale d'aide sociale / transaction immobilière / équipement collectif

Personne : Esparbès, Joseph (géomètre)

Lieu : Padouenc (Lévignac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lévignac (Haute-Garonne, France) -- Rue du Moulin / Lévignac (Haute-Garonne, France)