Notice descriptive
Commune de Saint-Thomas. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an II, avant le 5 frimaire-1838, 4 novembre
(1793/1838)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Thomas > Délibérations > an II-1838
Cote : 1 NUM AC 2462
Intitulé :
Commune de Saint-Thomas. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an II, avant le 5 frimaire-1838, 4 novembre
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Saint-Thomas (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Lys, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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