Notice descriptive

Circulation routière. - Registres d'immatriculation des véhicules (cartes grises). (1930-1970)  

  • Contexte
  • Producteur
    Midi-Pyrénées (France). Préfecture
  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Dates d'entrée
    9 novembre 2006

  • Contenu
  • Tris et éliminations

    classé définitivement. L'intégralité des registres trouvés en préfecture a été conservé.


  • Indexation
  • Sujets
    immatriculation des véhicules / police des transports / véhicule automobile

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    bordereau de versement communicable et disponible au chrono


  • Sources complémentaires
  • Cotes associées (même producteur)

    5619W / 5620W


  • Notes

  • 13 registres n'étaient pas intialement prévus dans le versement : ils ont été cotés à la fin ; toutefois, les descriptions apparaissent dans l'inventaire à leur place dans le plan de classement.


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

  • Date de création :
    09/12/2008
  • Dernière mise à jour :
    25/03/2025 14:53:25
  • Règles de description
    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

6418W

Le formulaire de recherche :

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