Notice descriptive
Domaine de Bastard. (1912-1913)
Minutes, arrêtés, courriers, extraits de délibération, états descriptifs des parcelles, promesse de vente, plans, rapports, décret, extrait de la matrice cadastrale, journal, procès-verbal d'enquête, affiche, procès-verbal d'enquête.
Les plans et les affiches hors format ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 1 X 427 (1) à 1 X 427 (8).
Notices filles
- Domaine de Bastard, extrait du plan cadastral de la commune de Toulouse, section EE dite de St-Michel-du-Touch. 19 juillet 1913. Ech. 1/2500 m. (1913)
- Plan parcellaire du domaine de Bastard à acquérir par l'administration des hospices civils de Toulouse. Guitard, architecte. 12 décembre 1912. Ech. 1/1250 m. (1912)
- Domaine de Bastard, extrait du plan cadastral de la commune de Toulouse, section EE dite de St-Michel-du-Touch. 19 juillet 1913. Ech. 1/2500 m. (1913)
- Mairie de Toulouse (deuxième bureau), enquête d'utilité publique. 21 juin 1913. Toulouse : imp. M. Cleder. (1913)
- Mairie de Toulouse (service du contentieux), construction d'un hôpital suburbain, acquisition du domaine de Bastard, exécution de la loi du 3 mai 1841 sur l'expropriation pour cause d'utilité publique et des décrets des 26 mars 1852, 30 juin 1853 et 14 juin 1876, avis. 13 décembre 1913. Toulouse : imp. ouvrière. (1913)
- Domaine de Bastard, plan parcellaire à acquérir par l'administration des hospices civils de Toulouse. Guitard, architecte. 12 décembre 1912. Ech. 1/2500 m. (1912)
- Projet d'acquisition du domaine de Baladier par l'administration des hospices civils de Toulouse destiné à l'établissement d'un hôpital suburbain à Toulouse quartier de Purpan, plan et légende. Guitard, architecte. 12 mars 1906. Ech. 0,002 p.m. (1906)
