Notice descriptive

Commune de Fabas. 1 D 0-1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 19 février -1793, 27 septembre, le registre commence par l'inventaire (dont le début manque) des biens de l'abbaye de Fabas (p. 7-30)

(1790/1793)

Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en F > Fabas > Délibérations > 1790-1793
Cote : 1 NUM AC 2391
Intitulé :

Commune de Fabas. 1 D 0-1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 19 février -1793, 27 septembre, le registre commence par l'inventaire (dont le début manque) des biens de l'abbaye de Fabas (p. 7-30)

Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Fabas (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / L'Isle-en-Dodon, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits

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