Cote : 2 O 403 8

Intitulé : Biens communaux.

Date : 1806-1939

Présentation du contenu :

État des biens et revenus (1806).

Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme de communaux en faveur d'ouvriers pauvres pour le stockage de leur bois (1840-1845), de communaux divers et notamment de celui de Larousse (1847-1848) ; mise en valeur de terrains incultes (1861-1862), vente d'arbres (1937-1938).

Ramiers communaux, vente et plantation d'arbres (1852-1939), acquisition (1860-1861), bornage (1869-1870), creusement d'un fossé pour éviter la stagnation des eaux de la gaure (1906), mise à ferme d'un ramier affecté à la culture en faveur des propriétaires peu fortunés (1929-1933).

Eau, puits, construction au communal de Larousse, près du chemin de grande communication n°3 et rue Curefaves, près du chemin de grande communication n°9 (1853-1854), réparation (1886), acquisition d'un puits dépendant du jardin de l'instituteur (1890), construction de six puits (1930-1931).

Bornage d'un communal (1922).

Transactions immobilières, aliénations de communaux sis dans le village (1928), lieu-dit la Ginestière (1928-1929), lieu-dit la Planette (1931)

Autres données descriptives :

La liasse comprend un plan :

Commune d'Ondes, communal à vendre lieu-dit la Ginestière, plan des lieux. André Bordes, ingénieur. 30 octobre 1928. Éch. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,42 m. Plan annexé au métré et estimation.

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 403 8 (1) - 2 O 403 8 (2)

Sujet : aide sociale / aménagement rural / baux ruraux / biens communaux / bois / puits / sylviculture / terre inculte / transaction immobilière / équipement collectif / plan

Personne : Bordes, André (ingénieur)

Lieu : Larousse (Ondes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ondes (Haute-Garonne, France) -- Rue Curefaves / La Ginestière (Ondes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Planette (Ondes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ondes (Haute-Garonne, France)