Notice descriptive
Contrôle de légalité des établissements scolaires. - Dossiers de constructions. Décentralisation. Pédagogie.
(1958/2008) 
| Contrôle de légalité des établissements scolaires. - Dossiers de constructions. Décentralisation. Pédagogie. | Importance matérielle : 5,3 m.l. |
| Cotes extrêmes : 7004 W 1 - 37 | Producteur : Haute-Garonne. Inspection académique |
Contexte
Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
26 mai 2011
ContenuTris et éliminations
classé définitivement
IndexationSujets
construction scolaire / pédagogieType de documents
Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
bordereau de versement communicable, disponible au chrono et en accès libre en salle de lecture
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
27/05/2011Dernière mise à jour :
31/10/2019 11:19:06Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Tableau général des propriétés de l'Etat (TGPE) : fiches synthèses des établissements, diagnostic, renseignements administratifs relatifs à la mise à disposition des constructions scolaires départementales dans le cadre de la décentralisation, extraits de dossiers de construction, rapports d'expertise, instructions, plans, procès-verbaux de mise à disposition des biens immeubles et meubles.
(1974/1997)Décentralisation. - Mise à disposition des constructions scolaires du second degré : dossiers de construction des collèges, diagnostic des établissements, rapports d'expertise.
(1958/2005)Toulouse: Cl.Isaure, Jolimont, Lalande, Marengo, Michelet, Mirail, J. Moulin, Reynerie, Stendhal, Toulouse-Lautrec, Zola, Amidonniers, Bécanne, Bellefontaine, La Cépière.
(1964/1998)Action de soutien scolaire afin d'accélérer l'apprentissage de la langue française dans le premier degré pour les enfants étrangers.
(1983/1994)Projets d'écoles.
(1978/2008)Affectations, dérogations, appels des élèves dans le second cycle.
(1979/1997)Absentéïsme et violence scolaire.
(1997/2006)Ecole ouverte (accueil des élèves pendant les vacances) : organisation, comptes-rendus de réunions, bilans départementaux.
(2002/2006)
