Notice descriptive
Commune de Saint-Marcel-Paulel. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, an X, 24 pluviôse- 1835, 20 mai (1802/1835)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Marcel-Paulel > Délibérations > 1802-1835
Cote : 1 NUM AC 5677
Intitulé : Commune de Saint-Marcel-Paulel. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, an X, 24 pluviôse- 1835, 20 mai
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Saint-Marcel-Paulel (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Verfeil, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération
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