Notice descriptive
Le versement est composé des documents émanant du service comptable et financier du lycée. Il s’agit de tous les documents permettant de suivre le détail de l’exécution du budget : les pièces justificatives, les documents d’enregistrement des opérations, les dossiers de subventions et d’emprunts. On y trouve les comptes financiers de 1976 à 2009, ainsi que le budget prévisionnel de 1977. Les registres de paie sont également présents dans ce versement, de 1945 à 1972.
Article n° 4 manquant
Les documents étaient conservés dans le local d'archivage du lycée.
Versement
Aucune élimination
Ordre chronologique.
Consultable selon la législation en vigueur.
Se reporter aux règlements en vigueur.
